Société Nationale d'Horticulture de France, Loi 1901
Numéro de dépôt :
4041275
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2023
Présentation de la marque SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE
Déposée le 15 octobre 2013 par la société Société Nationale d'Horticulture de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la société Société Nationale d'Horticulture de France domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 680 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nationale d'Horticulture de France, Mme Perez-Godmer Barbara domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.
La marque SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041275.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nationale d'Horticulture de France, Loi 1901 - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 784311680
Société Nationale d'Horticulture de France, Mme Perez-Godmer Barbara - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation de places de voyage ;
Publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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